Informations Légales
Mentions Légales
Nom du Site : Safety Bracelet
Propriétaire : Adel Sefiane, SAS Safety Bracelet, 0€ de capital social
Adresse : 47 avenue du Général Leclerc, 60500 Chantilly, France
Contact : contact@safetybracelet.fr
Directeur de la publication : Adel Sefiane
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – Téléphone : 1007
Conditions d’Utilisation
Le site accessible par l'URL suivante : www.safetybracelet.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Ces conditions pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la SAS Safety Bracelet.
La SAS Safety Bracelet ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@safetybracelet.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SAS Safety Bracelet.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données Personnelles
Dans le cadre de l'utilisation des sites, certaines données personnelles peuvent être recueillies comme l'adresse IP, des données relatives à la navigation sur le site, etc. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez de droits concernant ces données. Pour plus d'informations ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre service à l'adresse suivante : contact@safetybracelet.fr.
Notre Politique de Confidentialité et de Cookies est accessible à l'adresse suivante : https://safetybracelet.fr/rgpd.
Droits
Tous les éléments du site Safety Bracelet, y compris les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions supplémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société ou de ses partenaires.
En conséquence, leur représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne procédant à ces représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie sur la base d'une action en contrefaçon.
Crédits
Création du site : Bryan Jeannot – Portfolio